Salut à tous!

Je reviens de la prefecture (3 heures d'attente seulement...)

et j'ai du payé 124€ de taxe pour une emission "par defaut" de 256 de CO2 en g/km.

Quelqun à t'il les chiffres exacte ???

Ils m'ont fait comprendre qu'il ne trouver pas de V7 (carte grise) pour le véhicule et que sans ce justificatif le prix restera le meme!!!

Un passage chez mon chrysler du coin, j'ai eu droit à un "on à plus rien sur les vieux modele meme des doc désolé" bref pas cool !!!


Donc mes questions sont :

Combien avez vous payé pour la taxe co2 pour le 3.2L ?

Qui peux me confirmer le V7? (reget en g/km de CO2)

quelqun a-t-il eu le meme soucis? Il me semble que la loi est passé en 2010 donc c'est pour cela que l'ancien proprio n'avait rien de marqué en taxe....

Bref ça me fou le doute la ....

C'est 243g mon ptit bonhomme.
Il y a une doc en téléchargement dans le forum je crois.
C'est aussi indiqué sur ma carte grise il me semble.
Si tu me files ton MP en MP, je t'envoie ça demain.

Cela depent de la boite de vitesse : une BVM c'est 250 et une BVA c'est 243.

AM_2007_-_Donnees_Techniques_Francaise.pdf

Pour ma part j'ai payé 100€ de taxe CO2

Ton mp en mp ?

oui donc sur la doc il dise bien:

Citation:

"Les données contenues dans ce document concernent les véhicules commercialisés en France, homologués en France sous le numéro de réception CEE e n°2001/116*0140*03 du 20/01/06."

elle est de 2004 la miene

La mienne aussi est de 2004 et j'ai bien 250 en BVM
Je te met une copie de ma carte grise (italienne)

okey merci ! Si jamais quelqun en à une française car la pref chez moi jme méfis... et j'ai lu je sais plus ou dailleurs que certain avait aussi 256 ....

J'ai la même en français si tu veux ^^ faut juste que je la scanne

si jamais tu avais un petit moment ce serai cool

Voilà pour mon CTI, désolé j'ai pas de scanner chez moi j'ai pris une photo.

Je viens de l te lire et je suis tres étonné que la prefecture te taxe comme ça " à la louche " ,c'est quoi ça !!!
A mon humble avis, pour une auto immatriculée pour la 1 ere fois avant juin 2004 , il n' y a rien qui apparait en V7 ET DONC TU NE DOIS RIEN PAYER , enfin , c'est ce que je pensais jusqu'à aujourd'hui !!!
Il faudrait que 'autres acquereurs nous disent l'année de leur voiture et ce qu'ils ont payé .

Effectivement si la voiture a été immatriculé avant le 1er juin 2004 tu n'a pas de taxe co2 à payer.
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

Tiens , si tu lis le paragraphe "surtax CO2 , tu verras que cette taxe ne s'applique qu'aux vehicules d'occasion mis en circulation apres le 1 juin 2004 .
Est ce le cas de ta voiture ?



http://www.carte-grise.org/taxes_CO2.htm

Voila un texte complet pour comprendre .....

Véhicules polluants: malus annuel de 160 €

En complément du malus écologique de 2 600 euros à l'achat, les propriétaires de voitures les plus polluantes doivent désormais payer annuellement un malus annuel de 160 euros.


Environ 1% du parc automobile français est concerné par cette mesure. Notez que ce malus taxe la détention du véhicule polluant; ainsi, que vous achetiez le véhicule d'occasion ou neuf, vous devrez payer ce malus. Le malus annuel doit être déclaré au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année.




Conditions

Le malus annuel devra être payé pour un véhicule

immatriculé la première fois en France à partir du 1er janvier 2009,
détenu par toutes les personnes propriétaires ou locataires (LOA ou contrat souscrit d’au moins 2 ans) d’un véhicule concerné au 1er janvier de l’année d’imposition,
dont le taux d’émission de CO2 est supérieur à 250 gr/km (les véhicules faisant l’objet d’une réception communautaire). Ce seuil est passé à 245 en 2010 puis à partir de 2012, 240 gr/km,
dont la puissance administrative excède 16 chevaux fiscaux pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire,
à partir de l’année qui suit la délivrance du certificat d’immatriculation du véhicule.


Chaque année, les services du ministère de l'Intérieur transmettent, au plus tard le 31 janvier, à la direction générale des finances publiques, pour chaque véhicule de la catégorie "voitures particulières" remplissant les conditions fixées au I de l'article 1011 ter du Code général des impôts, les informations nécessaires issues du système d'immatriculation des véhicules (SIV) afin qu'un titre de perception soit émis par le préfet du département du domicile.

Exonération
les véhicules immatriculés dans le genre "Véhicules automoteurs spécialisé” ou voiture particulière carrosserie "Handicap",
les véhicules immatriculés par les personnes titulaires de la carte d'invalidité ou une personne dont au moins un enfant mineur ou à charge, et du même foyer fiscal, est titulaire de cette carte,
les sociétés soumises à la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS).


A noter que les familles nombreuses qui bénéficient pour la détermination du montant du malus écologique applicable lors de l'achat d'un véhicule neuf, d'une diminution du taux d'émissions de dioxyde de carbone, de 20g/Km par enfant à charge, à compter du 3ème enfant et pour un véhicule de 5 places assises et plus par foyer, ne sont pas exonérées du malus annualisé.


Surtaxe CO2
Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) d'occasion mis en circulation depuis le 1er juin 2004 qui dépasse le seuil de 200 grammes de CO2 émis au kilométre. Cette surtaxe pénalise les véhicules d'occasion les plus polluants.

Véhicules concernés
Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.
Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.
Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).




Principes de calcul de la surtaxe
Véhicules en réception communautaire
Pour les voitures particulières (VP) faisant l’objet d’une réception communautaire, le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une majoration de 2€ par gramme de CO2 rejeté si son véhicule émet entre 200 et 250grs de CO2 par kilomètre et de 4€ par gramme au-delà.


Classe Emission CO2 (g/km) Majoration (€) / gramme de CO2
F de 201 à 250 2 €
G >250 4 €


Véhicules en réception nationale ou isolée
Pour les voitures particulières ne faisant pas l’objet d’une réception communautaire, le montant de la taxe varie selon la puissance fiscale du véhicule, à savoir 100 euros€ pour une puissance comprise entre 10 et 14 chevaux fiscaux et 300€euros pour un véhicule dont la puissance est au moins égale à 15 chevaux.

Exéception des véhicules flexfuel (E85)
Les véhicules fonctionnant exclusivement ou non au superéthanol E85 (véhicules flexfuel) acquis depuis le 01/01/2007 émettant plus de 200 g/km de CO2 bénéficient d'une exonération à hauteur de 50% de cette surtaxe.


En résumé:
Pour votre crossfire avant le 1/01/2004, C gratos ou pas loin ... pour ceux qui aurais l'dée de mettre un boitier E85 sur leur voiture, C pas la peine, ce dernier ne sera pas reconnue comme moteur propre, il ne vous reste que le GPL pour échappé a cette taxe nouvelle !!! mais pas au 160 € annuel !!!

Pour moi, si achat d'une crossfire srt 6 cabriolet soit (24 CV à 40 € = 960 €) + (24 X 4 = 96 €) + 300 = 1266 € + 160 € annuel que je déclare ou pas !!!
Valable dans le cas de figure ou le CO2 n'est pas present dans la case V7 de la carte grise !!!
Si véhicule étranger ... + 2600 € car elle serait immatriculé pour la premiere fois en france.

Voici les renseignements que j'ai glané a travers le WEB ... Les envies peuve couté cher et engendre une décote importante de ce type de voiture car (invendable) sauf en prix cassé ou pour pationné fortuné !!!

Oui c'est plus clair! La 1ere immat est du 09/06/2004

Donc j'ai bien cette taxe CG.